index.php?vrs=hemarina_francais
Send this article to a friend Print the page 

viadeo-hemarina facebook-hemarina flux rss hemarina linked in hemarina

Legal Disclaimer

Home > Legal Disclaimer

This site is undeer the jurisdiction of French law, international copyright and intellectual property protection.

Any reproduction or new distribution of the components of the pages or of the pages themselves, even without the consent of HEMARINA is expressly forbidden by the applicable laws and regulations and may trigger severe civil and criminal sanctions.

Hypertex links to the HEMARINA web site may only be established with prior written consent from HEMARINA.

Company name:

HEMARINA S.A.

Headquarters:

Aeropole centre
F 29600 MORLAIX (FRANCE)

Tel. +33 298 88 14 02

Confidential or proprietary information:

In accordance with Article 27 of the January 6, 1978 Act, information you provide in on-line forms may be communicated to and used by HEMARINA. You have the right to access and correct this information by writing to info@hemarina.com

HEMARINA uses nominative information about you for internal purposes and may share this information with its partners.

Please do not hesitate to bring any omissions, errors or corrections to our attention by sending an e-mail to our webmaster at the following address: info@hemarina.com


FRENCH LEGAL NOTICE



EDITEUR DU SITE
HEMARINA S.A.
Aeropole centre
F-29600 MORLAIX (FRANCE)
E-mail: info@hemarina.com

Date de mise en ligne :
Directeur de la publication : Franck ZAL
Webmaster : Alexandrine LECLERC

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron, Alain Sévère


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
HEMARINA S.A.
Aeropole centre
F-29600 MORLAIX (FRANCE)
E-mail: info@hemarina.com


RESPONSABILITE
La responsabilité d'HEMARINA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, HEMARINA ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.hemarina.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de HEMARINA. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'HEMARINA.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

 

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par HEMARINA sur le site www.hemarina.com


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Corporate
Technology & Products
Intellectual Property
Investors News & Media

>> Company Overview
>> Managment Team
>> Board of Directors
>> Scientific and Ethics Board
>> Hemarina Label and Public Funding

>> Organ Preservation
>> Wound Healing
>> Hemoglobin Oxygen-Carrier
>> Cell Culture and  Bioproduction
>> Other Perspective


>> Portfolio
>> Literature References

 

>> News
>>
Hemarina Awards
>>
Press Releases
>>
Video Releases
>> 2013